Connexion utilisateur

Utilisateurs en ligne

Il y a actuellement 1 utilisateur connecté.

Mini Calendrier

l m m j v s d
 
 
 
 
1
 
2
 
3
 
4
 
5
 
6
 
7
 
8
 
9
 
10
 
11
 
12
 
13
 
14
 
15
 
16
 
17
 
18
 
19
 
20
 
21
 
22
 
23
 
24
 
25
 
26
 
27
 
28
 
29
 
30
 
31
 

Alors que la saison 2014 pointe son museau, il convient de se poser la question de sa Couverture Assurance pour l'année qui démarre. Justement, le sujet qui est en pleine ébullition depuis les jugements déterminants de novembre 2010 (Responsabilité des pratiquants) et décembre 2011 (Responsabilité des organisateurs), est en train de rebondir tous azimuts au gré de la panique de Courtiers en Assurance et Organisateurs, suite aux récentes orientations et informations Fédérales...

En effet, le changement de Prestataire Assurance de la Fédération Française de Motocyclisme (qui vient de passer chez Covea Risks, dossiers gérés par Gras Savoye), a permis d'obtenir de bien meilleures conditions de Couverture, notamment en Individuelle Accident (ou Corporelle). C'est une excellente nouvelle, mais en contrepartie évidemment il y a un loup : l'exigence de ne plus "mélanger" pratiquants Licenciés et non-Licenciés, et donc de distinguer le mode de Couverture en Responsabilité, point le plus délicat. En 2013 justement, le DCF (comme d'autres organisateurs) avait en s'appuyant sur les textes, reconnu cette possibilité, et c'était une bonne évolution puisqu'elle permettait que chacun soit efficacement couvert en Responsabilité tout en lui laissant le choix de la formule.

La démarche de la Fédération s'appuie sur le principe de ses Entrainements fédéraux, et propose ainsi avec un cadre d'activité clairement identifié, avec un seul et unique régime de Responsabilité du Sportif, couvert par le système Fédéral. Mais à ce jour tout le monde n'étant pas nécessairement Licencié (notamment en ce qui concerne les pilotes débutants ou pratiquants occasionnels), elle semble s'ouvrir vers de nouvelles solutions plus simples à mettre en œuvre, plus économiques, plus ouvertes sur la pratique ponctuelle. Cette issue de secours ne résoud pas tout, notamment sur la couverture des commissaires de piste bénévoles (nécessairement Licenciés, le "vivier" tendant à s'épuiser), les baptèmes adultes ou enfants, ou la couverture les pratiquants non-Licenciés la veille du roulage (risques certes mesurés mais bien réels, lors de l'installation sur le site, passage au Contrôle Technique, risque d'incendie etc)... Ce qui suppose que le véhicule soit lui-même assuré en Responsabilité (conformité au Code des Assurances en tant que "Véhicule Terrestre à Moteur"). Cette orientation est donc séduisante pour les organisateurs (d'autant plus avec une RC Organisation pour l'instant optimisée, associée à l'Affiliation du Club Organisateur à la Fédération) comme pour les pratiquants, mais elle ne répond malheureusement pas encore à toutes les interrogations. La Fédération travaille sur le dossier, laissons les choses mûrir un peu.

L'autre option, c'est celle adoptée depuis des années sur les Journées Ducati du DCF (et bien d'autres organisations), avec le fidèle soutien d'Assureurs privés (Individuelle Accident, Responsabilité Pratiquant, et Responsabilité Civile Organisation). Cette solution telle que développée au fil du temps (et bien que plus contraignante en termes d'organisation), s'appuie sur le principe légal que tout "Véhicule Terrestre à Moteur" doit être assuré en Responsabilité et doit ainsi couvrir la Responsabilité de son utilisateur. Elle permet de valider tous modes de Couverture, tout en laissant à chaque pratiquant la liberté de choix de sa formule : contrat annuel auprès de l'Assureur de son choix, ou formules proposées en "validité week-end". En 2013, la Licence FFM répondait à ces critères (cette option représentait 40% du plateau JD en 2013, 60% étant donc non-Licenciés !), ce ne sera plus le cas... et c'est bien dommage.

Si jamais une organisation reste en format "habituel", c'est donc 40% des pilotes (ou un peu moins puisque certains cumulent déjà les précautions) qui vont devoir adopter une couverture privée en plus de leur Licence s'ils veulent rouler en organisations non-fédérales ; ce qui pour eux représente évidemment un surcoût incontournable et désagréable ; dans le cas contraire, c'est donc 60% de pilotes qui vont devoir basculer sous régime Fédéral.

La principale contrainte Organisation d'un "Roulage Loisir non-Fédéral" est que conformément à la Législation, l'organisateur doit souscrire un contrat RC Organisation. En raison d'une "mutualisation des risques", et de sinistres importants survenus notamment en tout-terrain, et/ou en Compétition, ces formules tendent à coûter de plus en plus cher aux organisateurs... donc aux pilotes. L'opacité du calcul des provisions de réassurance et l'absence d'informations claires, nous laissent craindre le pire. Pour autant si les augmentations ont été "anarchiques" ces dernières années, la prise de conscience par certains organisateurs comme par une partie des pratiquants, semble esquisser une sinistralité plus "raisonnable", et peut espérer une stabilisation des cotisations sur la partie "roulages loisir", statistiquement moins risquée que la part "Compétition" (qui elle, coûtera mécaniquement toujours plus cher).

Certains organisateurs commencent à prendre position pour 2014, pour une orientation "fédérale" ou au contraire "loisir". À ce jour 8 décembre 2013, la "boule de cristal" du Ducati Club de France est encore un peu trouble, et à ce niveau de connaissances il serait prétentieux de choisir une solution plutôt qu'une autre en prétextant qu'elle serait la meilleure, voire qu'elle serait durable. On peut pour l'instant déplorer que la confrontation d'approches ait amené à une rupture sur ces questions de Responsabilité, rupture qui sera nécessairement au détriment du budget des pratiquants, qu'ils soient Licenciés souhaitant rouler sur des Roulages Loisir, ou non-Licenciés souhaitant participer à des manifestations ayant choisi de basculer en Régime FédéralQuoiqu'il en soit, si une chose est garantie, c'est qu'à terme le système devra s'équilibrer, et ce sera en piochant dans le portefeuille des pratiquants.

La bonne nouvelle, c'est que ces questions même si elles n'aboutissent pas à des solutions universelles, sont aujourd'hui prises au sérieux et garantissent quasi-certainement au pratiquant qu'à l'avenir il roulera sous de saines conditions d'organisation...

Pour 2014, il semble donc prématuré de faire des choix. Pour les pilotes prévoyant de rouler en Compétition, la Licence FFM reste incontournable ; mais pour ceux ne roulant qu'hors-Compétition, le mieux est sans doute d'attendre que les organisateurs de roulages (dont le Ducati Club de France) décident des formules Organisation les plus saines, en fonction de ce que proposeront la Fédération et les différents Assureurs... La balle est dans leur camp, les choses devraient s'éclaircir d'ici quelques semaines, ou du moins d'ici le printemps. On peut toujours espérer naïvement que d'ici là, les concernés s'installeront autour de la table, et rechercheront ensemble une sortie "intelligente"...

       Olivier - cont@ct

 

Commentaires

Très bon billet,
Merci Olivier pour ton travail sur ce sujet délicat.

Salut et merci pour ces infos. Avez vous du nouveau car la saison des demandes de licences est maintenant ouverte et je ne sais plus si je dois encore en prendre une sachant que je ne pense faire que des JD cette année. En fait, je me demande même à quoi va servir la licence NET, la plupart des organisateurs de roulages ayant l'air de demander systématiquement une assurance hors licence.
J'attends encore un peu avant de me décider, il n'y a pas d'urgence non plus.
A ciao,
Renaud

Portrait de Olivier

Renaud,
on attend encore un peu avant de décider de la formule définitive JD 2014. Il nous manque des retours de la Fédération, et des échanges sont en cours avec les assureurs et d'autres organisateurs.
Une chose est sûre, c'est qu'on peut accepter la Licence sur des roulages Loisir au titre de sa garantie Individuelle Accident seulement... garantie qui est maintenant de bon niveau ; mais la RC associée à la Licence FFM n'est en effet plus valide hors cadre fédéral. Il faudrait donc prévoir en complément, et comme dans le cas de pilotes non-Licenciés, de se conformer à la législation, donc de se couvrir en RC ('"Circulation" attestée Piste' pour les motos conformes au modèle, ou "RC Piste" pour les motos techniquement adaptées à un usage 'pur piste').
Certains organisateurs ont annoncé couvrir tout le monde en RC (au-delà évidemment de la RC Organisation qui vient "en sécurité"), mais cette config' ne couvre l'ensemble 'pilote+moto' que le temps de la manifestation, et ne résoud pas la nécessité légale de couvrir son véhicule au quotidien, ni ne tient compte des pilotes qui font les choses "proprement" en couvrant leur moto. L'idéal est évidemment de souscrire une formule annuelle, qui couvre tous les à-côtés (il existe chez certains assureurs et courtiers, des formules dégressives lorsqu'on a plusieurs motos à assurer) ; mais le DCF est à-même de continuer à proposer des formules RC / journée / week-end. La tendance DCF (et Trofeo Rosso) serait donc plutôt de poursuivre l'option adoptée en 2013, en préconisant les couvertures annuelles, et complétant en formules week-end pour les pilotes ne roulant qu'occasionnellement...
La Licence conserve donc certains points intéressants, d'autant qu'elle est nécessaire aux pilotes pratiquant la Compétition (au DCF il reste possible de souscrire une Licence Une Manifestation pour ces occasions (les 600 Miles et le TPM) ; elle n'est simplement plus aussi universelle et pas aussi complète qu'auparavant, et il est vrai qu'apparemment quelques organisations Loisir s'en détournent... ce qui n'incite pas forcément à s'isoler dans une "impasse".
On attend donc un peu les quelques retours importants, et je vous refais sur ce blog un billet "Assurances Piste" plus verrouillé dès que possible...

Salut
J'ai vu que vous aviez tranché et qu'il faudra désormais prendre une RC pilote à chaque roulage, celle de la Fédé ne fonctionnant plus sur nos roulages. Mais alors elle sert à quoi la licence NET? C'est quoi les entraînements fédéraux?
A bientôt
Renaud

Portrait de Olivier

Renaud,
oui la Licence NET intègre une "RC"... mais elle est limitée aux roulages "entre licenciés", et sous régime Fédéral (donc roulages "conventionnés" par la Fédération).
Au DCF on a 40% de Licenciés sur les JD, avec possibilité que ça baisse en 2014 avec ces nouvelles conditions, puisque beaucoup de roulages ne pourront plus accepter la Licence non-plus. On ne peut pas imposer d'un coup aux 60% restants ou plus, de prendre une Licence ! D'autant qu'elle ne servira pas partout et que beaucoup de participants JD ne roulent pas qu'au DCF. Un Pass Circuit "light" est bien en train d'apparaitre pour qu'un non-Licencié puisse rouler avec des Licenciés, c'est une formule RC également, mais compatible avec le régime fédéral...
De plus les conditions et le confort d'organisation chez nous sont clairement calés sous contrat RC Organisation, et plus étendus que sous la RC Fédérale (commissaires de piste non-licenciés etc).
La Licence NET n'est malheureusement plus valide que sur les "entrainements fédéraux", donc journées déclarées comme tel par les organisateurs, journées Open de circuits etc. Au DCF ça ne concerne plus que les journées d'Essais Libres en intro des courses (elles sont donc déclarées comme Entrainements) (mais avec une NET tu peux faire les essais mais pas la course, donc sous réserve qu'il reste de la place parmi les pilotes inscrits aux courses... !).
Tu remarqueras que bien d'autres organisations en arrivent à peu près aux mêmes conclusions que nous au DCF. Et c'est évident que ça ne satisfait personne, puisque c'est une forme de reculade par rapport à l'an dernier, où la RC de la Licence était reconnue valide pour les pratiquants quelles que soient les conditions.
La solution retenue est donc de s'appuyer sur la RC de ceux qui assurent déjà leur moto, et de demander aux autres pilotes de compléter... simplement en se conformant aux règles théoriques (obligation d'assurance de véhicules à moteur) que peut de monde respectait jusque là...
Certains organisateurs font quant à eux le choix de couvrir par défaut la totalité des participants (même si déjà couverts par ailleurs), ce qui a un coût (parfois absorbé par des partenaires) et peut faire doublon (double cotise pour les pilotes déjà couverts par leur RC Moto).
Le choix DCF (ou Trofeo Rosso ou autres) est en principe le plus économique pour les pilotes et le plus sûr pour les pilotes entre eux comme pour les organisateurs. Certes aux frais des pilotes.
Il faut bien se faire une raison. Et le sujet n'est pas clos pour autant...
Pour un pilote, prendre une Licence NET doit donc être bien réfléchi, ça reste intéressant par la Corporelle incluse sans restrictions, ou pour les pilotes qui pratiquent beaucoup en journées restées organisées sous régime "entrainement fédéral".
Chacun doit faire son choix (ou choisir les deux formules, Licence + RC) en fonction de sa propre pratique du sport moto sur piste...