Alors que la saison 2014 pointe son museau, il convient de se poser la question de sa Couverture Assurance pour l'année qui démarre. Justement, le sujet qui est en pleine ébullition depuis les jugements déterminants de novembre 2010 (Responsabilité des pratiquants) et décembre 2011 (Responsabilité des organisateurs), est en train de rebondir tous azimuts au gré de la panique de Courtiers en Assurance et Organisateurs, suite aux récentes orientations et informations Fédérales...

En effet, le changement de Prestataire Assurance de la Fédération Française de Motocyclisme (qui vient de passer chez Covea Risks, dossiers gérés par Gras Savoye), a permis d'obtenir de bien meilleures conditions de Couverture, notamment en Individuelle Accident (ou Corporelle). C'est une excellente nouvelle, mais en contrepartie évidemment il y a un loup : l'exigence de ne plus "mélanger" pratiquants Licenciés et non-Licenciés, et donc de distinguer le mode de Couverture en Responsabilité, point le plus délicat. En 2013 justement, le DCF (comme d'autres organisateurs) avait en s'appuyant sur les textes, reconnu cette possibilité, et c'était une bonne évolution puisqu'elle permettait que chacun soit efficacement couvert en Responsabilité tout en lui laissant le choix de la formule.

La démarche de la Fédération s'appuie sur le principe de ses Entrainements fédéraux, et propose ainsi avec un cadre d'activité clairement identifié, avec un seul et unique régime de Responsabilité du Sportif, couvert par le système Fédéral. Mais à ce jour tout le monde n'étant pas nécessairement Licencié (notamment en ce qui concerne les pilotes débutants ou pratiquants occasionnels), elle semble s'ouvrir vers de nouvelles solutions plus simples à mettre en œuvre, plus économiques, plus ouvertes sur la pratique ponctuelle. Cette issue de secours ne résoud pas tout, notamment sur la couverture des commissaires de piste bénévoles (nécessairement Licenciés, le "vivier" tendant à s'épuiser), les baptèmes adultes ou enfants, ou la couverture les pratiquants non-Licenciés la veille du roulage (risques certes mesurés mais bien réels, lors de l'installation sur le site, passage au Contrôle Technique, risque d'incendie etc)... Ce qui suppose que le véhicule soit lui-même assuré en Responsabilité (conformité au Code des Assurances en tant que "Véhicule Terrestre à Moteur"). Cette orientation est donc séduisante pour les organisateurs (d'autant plus avec une RC Organisation pour l'instant optimisée, associée à l'Affiliation du Club Organisateur à la Fédération) comme pour les pratiquants, mais elle ne répond malheureusement pas encore à toutes les interrogations. La Fédération travaille sur le dossier, laissons les choses mûrir un peu.

L'autre option, c'est celle adoptée depuis des années sur les Journées Ducati du DCF (et bien d'autres organisations), avec le fidèle soutien d'Assureurs privés (Individuelle Accident, Responsabilité Pratiquant, et Responsabilité Civile Organisation). Cette solution telle que développée au fil du temps (et bien que plus contraignante en termes d'organisation), s'appuie sur le principe légal que tout "Véhicule Terrestre à Moteur" doit être assuré en Responsabilité et doit ainsi couvrir la Responsabilité de son utilisateur. Elle permet de valider tous modes de Couverture, tout en laissant à chaque pratiquant la liberté de choix de sa formule : contrat annuel auprès de l'Assureur de son choix, ou formules proposées en "validité week-end". En 2013, la Licence FFM répondait à ces critères (cette option représentait 40% du plateau JD en 2013, 60% étant donc non-Licenciés !), ce ne sera plus le cas... et c'est bien dommage.

Si jamais une organisation reste en format "habituel", c'est donc 40% des pilotes (ou un peu moins puisque certains cumulent déjà les précautions) qui vont devoir adopter une couverture privée en plus de leur Licence s'ils veulent rouler en organisations non-fédérales ; ce qui pour eux représente évidemment un surcoût incontournable et désagréable ; dans le cas contraire, c'est donc 60% de pilotes qui vont devoir basculer sous régime Fédéral.

La principale contrainte Organisation d'un "Roulage Loisir non-Fédéral" est que conformément à la Législation, l'organisateur doit souscrire un contrat RC Organisation. En raison d'une "mutualisation des risques", et de sinistres importants survenus notamment en tout-terrain, et/ou en Compétition, ces formules tendent à coûter de plus en plus cher aux organisateurs... donc aux pilotes. L'opacité du calcul des provisions de réassurance et l'absence d'informations claires, nous laissent craindre le pire. Pour autant si les augmentations ont été "anarchiques" ces dernières années, la prise de conscience par certains organisateurs comme par une partie des pratiquants, semble esquisser une sinistralité plus "raisonnable", et peut espérer une stabilisation des cotisations sur la partie "roulages loisir", statistiquement moins risquée que la part "Compétition" (qui elle, coûtera mécaniquement toujours plus cher).

Certains organisateurs commencent à prendre position pour 2014, pour une orientation "fédérale" ou au contraire "loisir". À ce jour 8 décembre 2013, la "boule de cristal" du Ducati Club de France est encore un peu trouble, et à ce niveau de connaissances il serait prétentieux de choisir une solution plutôt qu'une autre en prétextant qu'elle serait la meilleure, voire qu'elle serait durable. On peut pour l'instant déplorer que la confrontation d'approches ait amené à une rupture sur ces questions de Responsabilité, rupture qui sera nécessairement au détriment du budget des pratiquants, qu'ils soient Licenciés souhaitant rouler sur des Roulages Loisir, ou non-Licenciés souhaitant participer à des manifestations ayant choisi de basculer en Régime Fédéral. Quoiqu'il en soit, si une chose est garantie, c'est qu'à terme le système devra s'équilibrer, et ce sera en piochant dans le portefeuille des pratiquants.

La bonne nouvelle, c'est que ces questions même si elles n'aboutissent pas à des solutions universelles, sont aujourd'hui prises au sérieux et garantissent quasi-certainement au pratiquant qu'à l'avenir il roulera sous de saines conditions d'organisation...

Pour 2014, il semble donc prématuré de faire des choix. Pour les pilotes prévoyant de rouler en Compétition, la Licence FFM reste incontournable ; mais pour ceux ne roulant qu'hors-Compétition, le mieux est sans doute d'attendre que les organisateurs de roulages (dont le Ducati Club de France) décident des formules Organisation les plus saines, en fonction de ce que proposeront la Fédération et les différents Assureurs... La balle est dans leur camp, les choses devraient s'éclaircir d'ici quelques semaines, ou du moins d'ici le printemps. On peut toujours espérer naïvement que d'ici là, les concernés s'installeront autour de la table, et rechercheront ensemble une sortie "intelligente"...

       Olivier - cont@ct