Yoyo,
tu parles sans doute de contrats type Ador (Box23 etc). Aujourd'hui ça n'est pas l'option retenue. Un contrat RC global suppose encore un surcoût supplémentaire (parfois pris en charge par les partenaires de certains organisateurs), surcoût qui ne respecte pas ceux qui ont déjà basculé (par conviction ou lucidité) en contrat RC individuel à l'année, et à qui il est un peu gonflé de leur demander de payer deux fois la cotise. Le problème des Licenciés est évident et c'est bien dommage que les choses évoluent dans ce sens à la fédé. Mais il faut être conscients que les licenciés représentent entre 30 et 40% des participants aux JD... restent 60 à 70% de non-Licenciés : il faut prendre en compte toutes les subtilités. Et surtout, rien n'est définitif, en fonction de ce que vont nous proposer les assureurs au fil du temps (les choses bougent en ce moment évidemment). Une chose est claire et importante à avoir à l'esprit, cette couverture RC des participants est devenue incontournable face aux enjeux, et qu'on l'enrobe comme on le veut, il faut y passer. Certains préfèrent peut-être arrêter la piste, pas sûr qu'on trouve la même chose sur route.

Lionel,

la démarche n'est pas nouvelle, ça fait quelques temps qu'on en parle, et perso je l'ai faite sur mon TT il y a plusieurs années déjà (châssis pur piste qui n'a jamais roulé sur route), on peut s'appeler si tu veux. Ça n'est pas à la sous-préfecture mais à un service du ministère de l'intérieur qu'il faut déclarer les motos ; c'est une simple déclaration (il faut faire les choses proprement, ça reste des gens tâtillons, mais le but reste que chaque véhicule ait une existance légale), et tu reçois un numéro référence en retour. http://www.desmo-net.com/declaration-des-vehicules-non-receptionnes

Un assureur spécialisé te demandera un numéro d'identification, que ce soit numéro châssis, moteur, ou ministère. C'est la même chose qui t'es demandé sur la formule journée du bulletin JD.

Tu râles après ces évolutions et c'est compréhensible, pense seulement qu'on est tous à la même enseigne et que le DCF n'est pas à l'initiative de ces évolutions, c'est les conséquences de l'évolution de la société et de la jurisprudence.

En contrepartie, tu pourras te dire que si tout le monde est couvert, tu ne seras pas dans une impasse si jamais tu te fais bousculer par un autre pilote. Sans cette précaution, les conflits se règlent et se règleront de plus en plus devant un juge. 100 euros à l'année quand tu roules un peu, ou 20 euros au week-end si c'est occasionnel, c'est ça de moins à mettre dans le réservoir, mais c'est un gage de tranquilité... et sans doute d'esprit responsable" des pilotes concurrents.

Le sport moto, même à titre loisir, est moins abordable qu'il y a à peine quelques années, raison de plus pour en apprécier chaque miette à sa vraie valeur... vécue.

Si tu regardes bien autour de toi, les autres organisateurs s'adaptent également, soit en imposant une formule globale, soit en exigeant une RC. Ceux qui "ne s'y plient" pas en prennent la responsabilité, ça les regarde, et ça regarde les pilotes qui jouent à ce jeu.

Bien entendu, certains vont arrêter la piste, ce sera leur goutte d'eau de trop.

Si par contre tu as de meilleures solutions, ou si tu veux t'engager à assumer d'autres positions au nom du club, n'hésite pas, la place est chaude.

   Olivier

Yves, je sais bien que tu es un Licencié endurci. Tu oublies peut-être comment tu es arrivé à la piste puis à la compétition.
Si 60 à 70% des participants aux "roulages Loisir" ne sont pas Licenciés, ce n'est pas un hasard, c'est qu'ils trouvent leur plaisir dans une "consommation occasionnelle" de cette activité. Tu nous demandes "par principe", de ne pas imposer de RC (100 euros à l'année en moyenne, ou 10 euros par journée de roulage) aux 35% (pour simplifier) de pilotes Licenciés, mais d'imposer une Licence Fédérale (150 euros pour une NET, 50 euros pour une Licence Une Manifestation Entrainement, 35 euros pour un PassCircuit, 14 euros pour un PassCircuitEco/RC) aux 65% restant. Si eux aussi ont une vision aussi obtue, je te laisse imaginer le résultat.
D'autant que s'il est naturel pour un pratiquant régulier Licencié, de consacrer un certain budget à sa passion, ce budget est naturellement bien plus compact pour les pilotes occasionnels non-Licenciés (qui roulent 1 à 3 fois par an), qui parfois viennent même s'amuser avec leur moto de route tout juste mise en conformité avec nos "exigences" (par ailleurs revues à la baisse tu remarqueras).
Les JD sont depuis toujours (1980) une formule d'ACCÈS À LA PISTE, une solution pour venir butiner du roulage, sans grand engagement, sans pression, et dans de bonnes conditions de sécurité (les statistiques en attestent). Elles s'adressent naturellement aux "pratiquants" qui viennent s'amuser sans avoir à jouer avec l'adrénaline de compétition.
Beaucoup d'entre eux ont finalement pris goût à cette activité, se sont licenciés et mis à la compétition, et c'est très chouette comme ça. Par contre une majorité de cette "population pistarde" n'en arrive pas là et c'est tout aussi respectable.
Si les pistards renient leurs origines, c'est compréhensible mais c'est bien triste.
Je te fais remarquer qu'après analyse des textes, le DCF (et le Trofeo) ont accepté l'an dernier la Licence Fédérale au titre de solution RC comme Corporelle. Je suis d'accord avec toi, dans un contexte où les responsabilités légales se durcissent et imposent un blindage RC, c'était un vrai progrès.
Malheureusement la renégociation des contrats Assurance entre la Fédération et son nouveau prestataire, a fait tomber cette possibilité, et c'est vraiment très dommage pour tous, pratiquants comme organisateurs, on ne peut que le déplorer.
S'il faut en tirer une conclusion, c'est que la RC de la Licence n'est plus aussi "universelle" que précédemment, et qu'elle n'est plus valide que dans un cadre restreint, entre Licenciés (ou éventuellement non-Licenciés sous Pass-Circuit), avec Commissaires Licenciés etc, bref sous régime fédéral.
Cette régression doit-elle vraiment être assumée par la totalité des pratiquants non-Licénciés !!!!????
Yves, tu noteras que certains pilotes Licenciés (parmi ces 35%) ont bien compris le contexte, et par conviction / tranquillité / volonté de rouler où bon leur semble, se couvrent également en RC (non-fédérale) auprès d'assureurs, conformément au Code des Assurances (qui précise que tout Véhicule Terrestre à Moteur doit être garanti en Responsabilité).
À mes yeux et ne t'en déplaise, c'est eux qui sont dans le vrai.
Le DCF et le Trofeo Rosso, qui creusent ce sujet ensemble, ont fait le choix de RESTER sous une formule de "Roulage Loisir" (non-fédéral) parce que c'est une solution "souple" pour tous. Les contraintes évoluent et il devient impératif que chacun soit couvert en RC, c'est vrai et ça ne fait rire personne, les budgets en pâtissent, et "il faut bien faire avec".
Les roulages fédéraux ne sont pas exonérés mais gèrent ça dans un cadre différent (entre Licenciés donc). D'autres roulages non-fédéraux couvrent par défaut tous les pilotes en RC, qu'ils soient ou non Licenciés et qu'ils soient ou non déjà couverts en RC (avec quelquepart de la double-cotise ici ou là).
Le DCF et le Trofeo Rosso sont sans doute critiquables dans leurs décisions, mais sont soumis aux mêmes contraintes, demandent donc à ce que chacun soit couvert soit par les formules proposées dans le bulletin d'inscription, soit en reconnaissant les couvertures souscrites par les pilotes (Licenciés ou non) "qui font les choses proprement". C'est à nos yeux, et bien que contraignant en termes d'organisation, la formule la plus souple pour les pilotes. Tu peux ne pas cautionner cette orientation, mais elle tient la route et c'est pour l'instant celle qui est retenue pour les JD.
Quant à ta remarque sur le Code de la Route, il est bien évident qu'il s'agit d'une pratique de loisir sur "circuit fermé" "privé", sur lequel le code de la route ne s'applique pas ; les assureurs qui s'engagent sur la couverture d'un Risque Piste savent bien de quoi il s'agit...
Je te laisse donc profiter de ta caution fédérale, de la Corporelle incluse dans ta Licence (espérant quand même qu'elle ne te serve à rien), et de la RC incluse qui te permet de rouler serein dans les roulages que tu juges conformes à tes principes.
Et te laisse réfléchir au fond de cette fameuse RC, qui s'impose à nous (notamment suite à l'accident de 1991 qui a bousculé le sujet depuis ce jugement de 2010) :
- protéger les tiers contre les boulettes qu'on peut tous faire par erreur un jour ou l'autre,
- ET (lorsque l'organisateur s'assure d'une manière ou d'une autre que tous les participants sont couverts), s'assurer qu'en cas de bousculade par un pilote tiers, nos séquelles soient bien couvertes par la responsabilité de l'"autre", sans avoir en plus à aller le faire reconnaitre par un juge.
La société évolue, le DCF s'adapte. Au détriment du porte-monnaie de chacun c'est évident, mais inévitable.
À ta dispo pour en discuter de vive voix.

Pas de soucis Yves, on cause au salon.
Attention à ce qui se raconte partout et n'importe où. Y compris dans le milieu Assurances, on croise plein de gens qui ne connaissent rien aux spécificités de notre activité. Faute de règles, évidemment on se réfère à ce qu'on connait. Mais le sujet a sans doute évolué depuis, avec des jugements sur des cas délicats, la mise en place de contrats RCO, l'arrivée d'assureurs spécialistes voire spécialisés et contrats dédiés etc. Le sujet est complexe c'est vrai, mais on a gratté dessus pour essayer d'en comprendre l'essentiel. Moi-même je ne suis pas spécialiste mais le club s'appuie sur des gens compétents et des assureurs qui connaissent bien le dossier. Si on fait des choix qui ont leurs contraintes, ce n'est pas à la légère non plus, c'est naturellement lourd de conséquences à notre niveau aussi. On essaie de faire les choses proprement, il faut faire face à la désinformation et aux "on dit", mais on avance dans les clous. Après si tu préfères te limiter à des roulages fédéraux tu en as tout à fait le droit. Sache tout de même que l'essentiel des roulages se fait hors compétition et en général hors fédération... d'autant que ces nouvelles règles Licence ont changé la donne et qu'on est contraints de faire des choix. Bref, on fait de notre mieux pour être dans les clous, et même si ce n'est pas dans ta vision des choses, merci de respecter ce qui se passe dans le milieu... On a tous la même passion au fond des tripes... même si on ne la pratique pas tous au même niveau.

Yves tu es lourd.
La Compétition moto est sous encadrement fédéral on est bien d'accord.
Pour une "consommation LOISIR" de la pratique du Sport Motocycliste, la Licence n'est en rien obligatoire, et heureusement qu'on a encore cette liberté. On a certes vu passer des écrits erronés, qu'il ne faut pas prendre à la lettre et qui ne changent rien à notre quotidien.
Les JD sont depuis 1980 des "roulages libres", et la majorité des roulages piste (associatifs et même professionnels) se fait dans ce contexte. Tout le monde est donc hors des clous à tes yeux ?
Des solutions Assurance existent et évoluent, elles nous permettent d'organiser proprement et en toute légalité, et de louer des infrastructures généralement privées dédiées à ces activités.
Rappelle toi que la Licence Fédérale N'EST PAS une solution Assurance mais un Passeport Sportif Fédéral, qui certes intègre une couverture Individuelle Accident performante et universelle, mais aussi une couverture Responsabilité qui n'est que PARTIELLE, et "reconnait" le statut des pilotes non-Licenciés en choisissant de ne pas les accepter.
Ça ne t'a visiblement pas dérangé que tous ces roulages Loisir aient lieu toutes ces années, en y participant toi-même. Aujourd'hui que les contraintes de Responsabilité s'alourdissent au même titre que dans la vraie vie, et que les organisations s'adaptent, tu considères qu'elles ne se font plus dans les clous ?
Tout Véhicule Terrestre à Moteur doit légalement être assuré en Responsabilité (RC Circulation reconnaissant l'activité Piste, ou RC Piste), et nos contrats RC Organisation s'appuient également sur ce principe. On s'est passés de cette exigence par le passé, par ignorance, parce que personne ne nous a éclairé là dessus, et parce que le système fonctionnait très bien comme ça, d'autant que peu d'accidents venaient nous alerter. Il y a aujourd'hui des jugements clairs (fin du principe d'acceptation des risques en 2010, responsabilité des organisateurs en 2011), les réponses se mettent en place au fil de l'analyse par les spécialistes et assureurs.
Aujourd'hui on n'échappe plus en tant que pilotes, à l'impératif de couvrir nos motos en Responsabilité pour pratiquer notre activité préférée ; dans un cadre fédéral non plus et c'est à ce titre qu'il y a une RC dans ta Licence, même si elle est exclusive puisque n'étant valable que pour des roulages fédéraux, et attachée au sportif plutôt qu'à la moto alors considérée comme accessoire.
Les organisateurs non-fédéraux s'adaptent, soit en couvrant tous les pilotes en RC (Box23 etc), soit en leur proposant une option Journée ou en leur suggérant de se couvrir par eux-mêmes, avec l'assureur de leur choix conformément au Code des Assurances, ce qui permet de respecter le choix de pratiquants qui sont DÉJÀ en règle, sans les pénaliser par une double-cotisation (à l'année + à la journée).
Tu n'es semble-t-il pas très ouvert à tout ça, ce n'est pas très grave Yves. Tu as une Licence Fédérale et considères que c'est l'ultime sésame... tu as raison, profite de ton sésame sur des roulages exclusivement entre Licenciés.
Pour notre part, on va continuer à s'amuser en toute décontraction, hors de tout esprit de compétition, entre passionnés non-Licenciés ou même Licenciés, tous couverts en Responsabilité quelle que soit la formule.
Olivier

Yves, oui je t'ai écrit que tu es lourd, parce que tu dis "accepter" la position du club mais "te permets d'insister" sur des faits erronés sur lesquels il faudrait s'aligner parce que tu prétends détenir la vérité. Le débat est donc pipé et difficile à poursuivre.
Je t'ai écrit que tu es lourd et le maintiens, c'est mon ressenti perso, mais le reste de mes écrits est courtois et argumenté. Il est facile de clore le débat et de regretter le temps passé et ses valeurs rebelles, tout en nous suggérant de nous réfugier dans les jupons fédéraux. La position retenue aujourd'hui n'est pas forcément la plus simple à tenir, mais elle est nécessaire, se fait dans les règles, et est assumée. Par ces choix, on espère maintenir l'esprit qui guide les JD depuis toutes ses années, et continuer à amener des adhérents à découvrir la piste et pourquoi pas la compétition.
Evidemment, on peut regretter l'époque où on arrivait par la route, qu'on roulait sur piste pour pas cher sans trop se poser de questions, sans contraintes techniques ni assurance, et pourquoi pas après un apéro bien tassé. La roue tourne et il faut s'adapter, même si c'est au détriment de quelques libertés.
"Se résigner", ce serait arrêter de prendre la responsabilité d'organiser des activités considérées comme des "activités à risque". On pourrait alors profiter du canapé pour regarder les GP à la télé. Pas sûr que le plaisir soit le même.
Désolé si tu ne te retrouves pas dans les évolutions de ce club, qui continuera à avancer tant que des bénévoles voudront bien s'y coller. Pour ma part c'est sans hésiter.
Olivier

PS le forum ce n'est pas ici, mais sur www.desmo-net-forum.com en vase clos et dans la bonne humeur...