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Février 2014, les dossiers d'inscription aux premières Journées Ducati de l'année font leur apparition, et divulguent les dernières évolutions du dossier Assurances Piste. Infos à digérer en page Responsabilités de la rubrique Pista.

Commentaires

bonjour
on a de moins en moins de monde tout ca commence a faire lourd dans le budget ne serait il pas plus judicieux que le club prenne un contrat global RC pour ne pas pénaliser ceux et celle qui prenne leur licence qui est de plus en plus cher mais logique pour la pratique de la piste !!!

Portrait de Olivier

Yoyo,
tu parles sans doute de contrats type Ador (Box23 etc). Aujourd'hui ça n'est pas l'option retenue. Un contrat RC global suppose encore un surcoût supplémentaire (parfois pris en charge par les partenaires de certains organisateurs), surcoût qui ne respecte pas ceux qui ont déjà basculé (par conviction ou lucidité) en contrat RC individuel à l'année, et à qui il est un peu gonflé de leur demander de payer deux fois la cotise. Le problème des Licenciés est évident et c'est bien dommage que les choses évoluent dans ce sens à la fédé. Mais il faut être conscients que les licenciés représentent entre 30 et 40% des participants aux JD... restent 60 à 70% de non-Licenciés : il faut prendre en compte toutes les subtilités. Et surtout, rien n'est définitif, en fonction de ce que vont nous proposer les assureurs au fil du temps (les choses bougent en ce moment évidemment). Une chose est claire et importante à avoir à l'esprit, cette couverture RC des participants est devenue incontournable face aux enjeux, et qu'on l'enrobe comme on le veut, il faut y passer. Certains préfèrent peut-être arrêter la piste, pas sûr qu'on trouve la même chose sur route.

pour ma part et je suis pas le seul a être obliger de passer en sous-préfecture pour déclarer la moto qui na pas de n° pour pouvoir l'assurer un peu compliquer quand c'est fait maison !!!! je crois qu'il vas avoir des mécontent !! et que long ne verra plus !!

Portrait de Olivier

Lionel,

la démarche n'est pas nouvelle, ça fait quelques temps qu'on en parle, et perso je l'ai faite sur mon TT il y a plusieurs années déjà (châssis pur piste qui n'a jamais roulé sur route), on peut s'appeler si tu veux. Ça n'est pas à la sous-préfecture mais à un service du ministère de l'intérieur qu'il faut déclarer les motos ; c'est une simple déclaration (il faut faire les choses proprement, ça reste des gens tâtillons, mais le but reste que chaque véhicule ait une existance légale), et tu reçois un numéro référence en retour. http://www.desmo-net.com/declaration-des-vehicules-non-receptionnes

Un assureur spécialisé te demandera un numéro d'identification, que ce soit numéro châssis, moteur, ou ministère. C'est la même chose qui t'es demandé sur la formule journée du bulletin JD.

Tu râles après ces évolutions et c'est compréhensible, pense seulement qu'on est tous à la même enseigne et que le DCF n'est pas à l'initiative de ces évolutions, c'est les conséquences de l'évolution de la société et de la jurisprudence.

En contrepartie, tu pourras te dire que si tout le monde est couvert, tu ne seras pas dans une impasse si jamais tu te fais bousculer par un autre pilote. Sans cette précaution, les conflits se règlent et se règleront de plus en plus devant un juge. 100 euros à l'année quand tu roules un peu, ou 20 euros au week-end si c'est occasionnel, c'est ça de moins à mettre dans le réservoir, mais c'est un gage de tranquilité... et sans doute d'esprit responsable" des pilotes concurrents.

Le sport moto, même à titre loisir, est moins abordable qu'il y a à peine quelques années, raison de plus pour en apprécier chaque miette à sa vraie valeur... vécue.

Si tu regardes bien autour de toi, les autres organisateurs s'adaptent également, soit en imposant une formule globale, soit en exigeant une RC. Ceux qui "ne s'y plient" pas en prennent la responsabilité, ça les regarde, et ça regarde les pilotes qui jouent à ce jeu.

Bien entendu, certains vont arrêter la piste, ce sera leur goutte d'eau de trop.

Si par contre tu as de meilleures solutions, ou si tu veux t'engager à assumer d'autres positions au nom du club, n'hésite pas, la place est chaude.

   Olivier

Cette loi faite à la hâte de la déclaration des véhicules non réceptionnés pour qu'ils puissent être identifiable (après l'accident des 2 jeunes délinquants avec la voiture des keufs dans le 93),a surtout l'avantage pour les voleurs de blanchir les motos volées!
dans quel monde sommes nous?

Portrait de Olivier

Yves, cette loi est peut-être faite à la hâte comme tant d'autres, et déplacée de son contexte initial. C'est une solution pour donner une existance légale à un véhicule qui n'en a pas... ce qui est souvent le cas dans nos activités, où beaucoup d'assemblages permettent d'adapter le véhicule à la pratique (châssis artisanaux, préparation ou constructions moteurs, ...). Cette démarche de déclaration est semble-t-il courante en Tout-Terrain, elle est peut-être moins répandue en activité Piste, mais elle existe, fonctionne, et est reconnue par les assureurs. Elle permet également d'avoir des papiers de véhicules qui autrement n'existeraient pas légalement, donc en cas d'explication en bord de route ou lors d'un accident, avec nos motos de piste dans un fourgon ou sur une remorque, c'est quand même un atout certain... contre contrainte quasi nulle (déclaration, puis éventuellement marquage d'identification sur le cadre).
Evidemment, certains peuvent détourner cette démarche à des fins malhonnêtes... ce qui n'est pas notre cas.

pas de problème olivier je te remercie pour ça j'ai juste soulever une interrogation que pas mal de gars mon souffler en se disent bas si c'est ça j'arrête voila !! pour ma par je vais faire les démarches nécessaire pour pouvoir être encore un peu avec les copains et j'espère qu'il y a beaucoup de monde qui vous faire comme moi voila olive continuer comme ça vous faite du bon boulot et tu c'est que je suis toujours la en qu'a de besoin

Salut à vous membre du Forum du DCF,
Pour ma part étant licencié, je ne roulerai plus au JD s'il y a obligation de prendre une assurance supplémentaire lors des roulage avec des non licenciés. Ce n'est pas pour la dizaine d'euros en plus, mais pour le principe. Le DCF est un Club affilié, il serai plus judicieux de faire prendre une licence NET ou un pass circuit aux non licenciés lors de ces roulages. Idem pour le Troféo Rosso ou le prix de l'engagement est passé de 126€ si ma mémoire est bonne à 147€ pour 6 roulages de 20mn sur 2 jours et en plus il faudrait que je prenne une RC. Olivier, si tu penses pouvoir te passer de 30 à 40 % de pilotes sans mettre en péril la trésorerie de la manifestation tant mieux pour le Club. Ceci dit je ne pense pas que rendre obligatoire une licence pour tout les participants soit un problème pour un pilote même occasionnel comparer à la mise en conformité de sa machine, l'achat de son équipement (combine, casque, gants, bottes, protection dorsale) qui à mes yeux doit être préparé de la même façon que pour un pilote fréquentant les circuits plus souvent (les risques sont les mêmes pour un débutant et titulaire d'une licence).De plus en cas de gros pépin entre licenciés, il n'y a pas de responsabilité individuelle puisque cela se passerai dans l'exercice d'un sport avec des règles établit par une fédération,dans le cas de non licenciés les règles sportives sont inexistantes donc seul le code de la route ferai foi, je vous laisse imaginer le constat de police et les emmerdes qui vont avec.

Portrait de pjeantaud

Bonsoir,

Juste pour clarifier : le roulage au Trofeo Rosso est passé de 126 à 147€ non pas pour 6, mais pour 7 roulages de 20 minutes.
147€ pour 140 minutes représentent un peu plus d'1€ la minute, c'est un prix difficile à abaisser pour n'importe quelle organisation qui assume ses obligations (Assurance RCO entre autres).

En 2013, notre trésorerie alors positive nous a permis de vous faire bénéficier du tarif très avantageux de 126€ ; depuis, nos réserves ont fondu comme neige au soleil, mais c'était prévisible et même souhaité car étant Association loi 1901, nous n'avons pas vocation à accumuler des réserves outre mesure.

Pour 2014, nous avons réservé à nouveau le circuit du Vigeant, malgré une trésorerie extrêmement tendue.

Coté Assurance, la licence FFM n'est plus une solution d'assurance RC valide pour le Trofeo Rosso parce que nous ne sommes pas dans un cadre fédéral ; en effet, 70% de nos pilotes ne sont pas licenciés.

Notre approche sur la RC piste est parfaitement en ligne avec celle du DCF sur ses JD : nous demandons à ce que chacun soit assuré en RC avec attestation de couverture du risque piste.

Nous n'imposons pas à ceux qui sont déjà assurés de prendre une RC supplémentaire, de plus le tarif de 20€ pour une RC WE est particulièrement contenu.

J'espère que chacun comprend que nous faisons de notre mieux en fonction du contexte mouvant dans lequel nous évoluons tous. Nous espérons revoir les sympathiques pilotes qui font du Trofeo Rosso la manifestation qu'elle est.

Pat JEANTAUD

Portrait de Olivier

Yves, je sais bien que tu es un Licencié endurci. Tu oublies peut-être comment tu es arrivé à la piste puis à la compétition.
Si 60 à 70% des participants aux "roulages Loisir" ne sont pas Licenciés, ce n'est pas un hasard, c'est qu'ils trouvent leur plaisir dans une "consommation occasionnelle" de cette activité. Tu nous demandes "par principe", de ne pas imposer de RC (100 euros à l'année en moyenne, ou 10 euros par journée de roulage) aux 35% (pour simplifier) de pilotes Licenciés, mais d'imposer une Licence Fédérale (150 euros pour une NET, 50 euros pour une Licence Une Manifestation Entrainement, 35 euros pour un PassCircuit, 14 euros pour un PassCircuitEco/RC) aux 65% restant. Si eux aussi ont une vision aussi obtue, je te laisse imaginer le résultat.
D'autant que s'il est naturel pour un pratiquant régulier Licencié, de consacrer un certain budget à sa passion, ce budget est naturellement bien plus compact pour les pilotes occasionnels non-Licenciés (qui roulent 1 à 3 fois par an), qui parfois viennent même s'amuser avec leur moto de route tout juste mise en conformité avec nos "exigences" (par ailleurs revues à la baisse tu remarqueras).
Les JD sont depuis toujours (1980) une formule d'ACCÈS À LA PISTE, une solution pour venir butiner du roulage, sans grand engagement, sans pression, et dans de bonnes conditions de sécurité (les statistiques en attestent). Elles s'adressent naturellement aux "pratiquants" qui viennent s'amuser sans avoir à jouer avec l'adrénaline de compétition.
Beaucoup d'entre eux ont finalement pris goût à cette activité, se sont licenciés et mis à la compétition, et c'est très chouette comme ça. Par contre une majorité de cette "population pistarde" n'en arrive pas là et c'est tout aussi respectable.
Si les pistards renient leurs origines, c'est compréhensible mais c'est bien triste.
Je te fais remarquer qu'après analyse des textes, le DCF (et le Trofeo) ont accepté l'an dernier la Licence Fédérale au titre de solution RC comme Corporelle. Je suis d'accord avec toi, dans un contexte où les responsabilités légales se durcissent et imposent un blindage RC, c'était un vrai progrès.
Malheureusement la renégociation des contrats Assurance entre la Fédération et son nouveau prestataire, a fait tomber cette possibilité, et c'est vraiment très dommage pour tous, pratiquants comme organisateurs, on ne peut que le déplorer.
S'il faut en tirer une conclusion, c'est que la RC de la Licence n'est plus aussi "universelle" que précédemment, et qu'elle n'est plus valide que dans un cadre restreint, entre Licenciés (ou éventuellement non-Licenciés sous Pass-Circuit), avec Commissaires Licenciés etc, bref sous régime fédéral.
Cette régression doit-elle vraiment être assumée par la totalité des pratiquants non-Licénciés !!!!????
Yves, tu noteras que certains pilotes Licenciés (parmi ces 35%) ont bien compris le contexte, et par conviction / tranquillité / volonté de rouler où bon leur semble, se couvrent également en RC (non-fédérale) auprès d'assureurs, conformément au Code des Assurances (qui précise que tout Véhicule Terrestre à Moteur doit être garanti en Responsabilité).
À mes yeux et ne t'en déplaise, c'est eux qui sont dans le vrai.
Le DCF et le Trofeo Rosso, qui creusent ce sujet ensemble, ont fait le choix de RESTER sous une formule de "Roulage Loisir" (non-fédéral) parce que c'est une solution "souple" pour tous. Les contraintes évoluent et il devient impératif que chacun soit couvert en RC, c'est vrai et ça ne fait rire personne, les budgets en pâtissent, et "il faut bien faire avec".
Les roulages fédéraux ne sont pas exonérés mais gèrent ça dans un cadre différent (entre Licenciés donc). D'autres roulages non-fédéraux couvrent par défaut tous les pilotes en RC, qu'ils soient ou non Licenciés et qu'ils soient ou non déjà couverts en RC (avec quelquepart de la double-cotise ici ou là).
Le DCF et le Trofeo Rosso sont sans doute critiquables dans leurs décisions, mais sont soumis aux mêmes contraintes, demandent donc à ce que chacun soit couvert soit par les formules proposées dans le bulletin d'inscription, soit en reconnaissant les couvertures souscrites par les pilotes (Licenciés ou non) "qui font les choses proprement". C'est à nos yeux, et bien que contraignant en termes d'organisation, la formule la plus souple pour les pilotes. Tu peux ne pas cautionner cette orientation, mais elle tient la route et c'est pour l'instant celle qui est retenue pour les JD.
Quant à ta remarque sur le Code de la Route, il est bien évident qu'il s'agit d'une pratique de loisir sur "circuit fermé" "privé", sur lequel le code de la route ne s'applique pas ; les assureurs qui s'engagent sur la couverture d'un Risque Piste savent bien de quoi il s'agit...
Je te laisse donc profiter de ta caution fédérale, de la Corporelle incluse dans ta Licence (espérant quand même qu'elle ne te serve à rien), et de la RC incluse qui te permet de rouler serein dans les roulages que tu juges conformes à tes principes.
Et te laisse réfléchir au fond de cette fameuse RC, qui s'impose à nous (notamment suite à l'accident de 1991 qui a bousculé le sujet depuis ce jugement de 2010) :
- protéger les tiers contre les boulettes qu'on peut tous faire par erreur un jour ou l'autre,
- ET (lorsque l'organisateur s'assure d'une manière ou d'une autre que tous les participants sont couverts), s'assurer qu'en cas de bousculade par un pilote tiers, nos séquelles soient bien couvertes par la responsabilité de l'"autre", sans avoir en plus à aller le faire reconnaitre par un juge.
La société évolue, le DCF s'adapte. Au détriment du porte-monnaie de chacun c'est évident, mais inévitable.
À ta dispo pour en discuter de vive voix.

Ok,nous en reparlerons au Salon de Limoges fin Mars, mais sache qu'il y a quelques années j'étais en partie organisateur des roulages sur le circuit de Fay de Bretagne avant Jolivet et le MTTH, et nous avions contactés sur le sujet de responsabilité en cas de pépin grave nécessitant un constat de police, un expert en assurance qui avait attiré notre attention, sur le fait que hors du cadre sportif et dans des roulages sur circuit et piste d'essai le seul texte sur lequel ils pouvaient s'appuyer était le code de la route!. Ex: en cas de décès (qui nécessite un rapport de police) d'un pilote suite à un accrochage par une autre machine plus rapide et qui a doublé par la droite, la responsabilité de l'accident reviendra au pilote qui a entamé un dépassement par la droite ce qu'interdit le code de la route qui est le seul règlement pour les véhicules en dehors des activités sportives qui sont elles assujetties à un règlement sportif. A l'époque il nous avait conseillé de nous licencier!

Portrait de Olivier

Pas de soucis Yves, on cause au salon.
Attention à ce qui se raconte partout et n'importe où. Y compris dans le milieu Assurances, on croise plein de gens qui ne connaissent rien aux spécificités de notre activité. Faute de règles, évidemment on se réfère à ce qu'on connait. Mais le sujet a sans doute évolué depuis, avec des jugements sur des cas délicats, la mise en place de contrats RCO, l'arrivée d'assureurs spécialistes voire spécialisés et contrats dédiés etc. Le sujet est complexe c'est vrai, mais on a gratté dessus pour essayer d'en comprendre l'essentiel. Moi-même je ne suis pas spécialiste mais le club s'appuie sur des gens compétents et des assureurs qui connaissent bien le dossier. Si on fait des choix qui ont leurs contraintes, ce n'est pas à la légère non plus, c'est naturellement lourd de conséquences à notre niveau aussi. On essaie de faire les choses proprement, il faut faire face à la désinformation et aux "on dit", mais on avance dans les clous. Après si tu préfères te limiter à des roulages fédéraux tu en as tout à fait le droit. Sache tout de même que l'essentiel des roulages se fait hors compétition et en général hors fédération... d'autant que ces nouvelles règles Licence ont changé la donne et qu'on est contraints de faire des choix. Bref, on fait de notre mieux pour être dans les clous, et même si ce n'est pas dans ta vision des choses, merci de respecter ce qui se passe dans le milieu... On a tous la même passion au fond des tripes... même si on ne la pratique pas tous au même niveau.

Je respecte la décision des responsables du Club et elle est tout a fait recevable, mais ma décision l'est tout au temps.
Mais permet moi d'insister:
Tu peux exercer n'importe quel sport, ex: Foot,Tennis sur un terrain privé,mais si tu veux faire un de ses sports sur le terrain d'un Club, il te faudra être LICENCIE pour que le club à la certitude que tu es couvert pour pratiquer ce sport aussi bien sur le plan assuranciel que médical.

Portrait de Olivier

Yves tu es lourd.
La Compétition moto est sous encadrement fédéral on est bien d'accord.
Pour une "consommation LOISIR" de la pratique du Sport Motocycliste, la Licence n'est en rien obligatoire, et heureusement qu'on a encore cette liberté. On a certes vu passer des écrits erronés, qu'il ne faut pas prendre à la lettre et qui ne changent rien à notre quotidien.
Les JD sont depuis 1980 des "roulages libres", et la majorité des roulages piste (associatifs et même professionnels) se fait dans ce contexte. Tout le monde est donc hors des clous à tes yeux ?
Des solutions Assurance existent et évoluent, elles nous permettent d'organiser proprement et en toute légalité, et de louer des infrastructures généralement privées dédiées à ces activités.
Rappelle toi que la Licence Fédérale N'EST PAS une solution Assurance mais un Passeport Sportif Fédéral, qui certes intègre une couverture Individuelle Accident performante et universelle, mais aussi une couverture Responsabilité qui n'est que PARTIELLE, et "reconnait" le statut des pilotes non-Licenciés en choisissant de ne pas les accepter.
Ça ne t'a visiblement pas dérangé que tous ces roulages Loisir aient lieu toutes ces années, en y participant toi-même. Aujourd'hui que les contraintes de Responsabilité s'alourdissent au même titre que dans la vraie vie, et que les organisations s'adaptent, tu considères qu'elles ne se font plus dans les clous ?
Tout Véhicule Terrestre à Moteur doit légalement être assuré en Responsabilité (RC Circulation reconnaissant l'activité Piste, ou RC Piste), et nos contrats RC Organisation s'appuient également sur ce principe. On s'est passés de cette exigence par le passé, par ignorance, parce que personne ne nous a éclairé là dessus, et parce que le système fonctionnait très bien comme ça, d'autant que peu d'accidents venaient nous alerter. Il y a aujourd'hui des jugements clairs (fin du principe d'acceptation des risques en 2010, responsabilité des organisateurs en 2011), les réponses se mettent en place au fil de l'analyse par les spécialistes et assureurs.
Aujourd'hui on n'échappe plus en tant que pilotes, à l'impératif de couvrir nos motos en Responsabilité pour pratiquer notre activité préférée ; dans un cadre fédéral non plus et c'est à ce titre qu'il y a une RC dans ta Licence, même si elle est exclusive puisque n'étant valable que pour des roulages fédéraux, et attachée au sportif plutôt qu'à la moto alors considérée comme accessoire.
Les organisateurs non-fédéraux s'adaptent, soit en couvrant tous les pilotes en RC (Box23 etc), soit en leur proposant une option Journée ou en leur suggérant de se couvrir par eux-mêmes, avec l'assureur de leur choix conformément au Code des Assurances, ce qui permet de respecter le choix de pratiquants qui sont DÉJÀ en règle, sans les pénaliser par une double-cotisation (à l'année + à la journée).
Tu n'es semble-t-il pas très ouvert à tout ça, ce n'est pas très grave Yves. Tu as une Licence Fédérale et considères que c'est l'ultime sésame... tu as raison, profite de ton sésame sur des roulages exclusivement entre Licenciés.
Pour notre part, on va continuer à s'amuser en toute décontraction, hors de tout esprit de compétition, entre passionnés non-Licenciés ou même Licenciés, tous couverts en Responsabilité quelle que soit la formule.
Olivier

Le propre d'un Forum est de débattre en toute courtoisie, le fait d'avoir des divergences est tout à fait honorable. Je n'irai pas plus loin dans ce débat, j'occuperai mes loisirs et mon activité moto différemment sans aucune rancœur. Seulement je regrette le temps ou le Club était plus rebelle que résinier! Bonne chance et bon courage
Yves

Portrait de Olivier

Yves, oui je t'ai écrit que tu es lourd, parce que tu dis "accepter" la position du club mais "te permets d'insister" sur des faits erronés sur lesquels il faudrait s'aligner parce que tu prétends détenir la vérité. Le débat est donc pipé et difficile à poursuivre.
Je t'ai écrit que tu es lourd et le maintiens, c'est mon ressenti perso, mais le reste de mes écrits est courtois et argumenté. Il est facile de clore le débat et de regretter le temps passé et ses valeurs rebelles, tout en nous suggérant de nous réfugier dans les jupons fédéraux. La position retenue aujourd'hui n'est pas forcément la plus simple à tenir, mais elle est nécessaire, se fait dans les règles, et est assumée. Par ces choix, on espère maintenir l'esprit qui guide les JD depuis toutes ses années, et continuer à amener des adhérents à découvrir la piste et pourquoi pas la compétition.
Evidemment, on peut regretter l'époque où on arrivait par la route, qu'on roulait sur piste pour pas cher sans trop se poser de questions, sans contraintes techniques ni assurance, et pourquoi pas après un apéro bien tassé. La roue tourne et il faut s'adapter, même si c'est au détriment de quelques libertés.
"Se résigner", ce serait arrêter de prendre la responsabilité d'organiser des activités considérées comme des "activités à risque". On pourrait alors profiter du canapé pour regarder les GP à la télé. Pas sûr que le plaisir soit le même.
Désolé si tu ne te retrouves pas dans les évolutions de ce club, qui continuera à avancer tant que des bénévoles voudront bien s'y coller. Pour ma part c'est sans hésiter.
Olivier

PS le forum ce n'est pas ici, mais sur www.desmo-net-forum.com en vase clos et dans la bonne humeur...